Coordonnées
Le site www.conceptionwebsite.fr (ci-après nommé “site”) est édité par la micro-entreprise Conception Website dont le siège social est sis à l’adresse : Venelle de la Pie 44350 Guérande
- Tél. 06.12.93.59.70
- E-mail : contact@conceptionwebsite.fr
- SIREN : 792362527
- Directeur de publication : Sylvain Bourdrez
- Réalisation : conceptionwebsite.fr
L’hébergement du site est réalisé par la société Planet Hoster.
Les dispositions suivantes constituent un accord contractuel entre vous et Conception Website. Par l’accès, la navigation ou l’utilisation de ce site Web, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces dispositions et acceptez d’y être soumis. Vous acceptez de vous conformer à la législation et à la réglementation applicables, y compris aux lois et réglementations en matière d’exportation et de réexportation. Si vous n’acceptez pas ces dispositions, n’utilisez pas ce site.
Conception Website peut, à tout moment et sans préavis, modifier les présentes dispositions ainsi que tout autre information figurant sur ce site Web par le biais d’une mise à jour. Conception Website peut également, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations et/ou des modifications aux produits, services ou programmes décrits sur le site.
Accès au site
L’accès au site est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
Informations techniques
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
Contenu du site – Responsabilité de Conception Website
Conception Website s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site.
Conception Website décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service.
A ce titre la responsabilité de Conception Website ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu’ils soient. Conception Website ne peut être tenu responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet.
Toute personne désireuse de se procurer un des produits ou services présentés sur le site devra contacter Conception Website afin de s’informer de la disponibilité du produit ou service en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicable.
Crédit vecteurs, photos et images :
People vector created by pch.vector – www.freepik.com
Business vector created by pch.vector – www.freepik.com
Cartoon vector created by upklyak – www.freepik.com
Infographic vector created by starline – www.freepik.com
Business vector created by pch.vector – www.freepik.com
Banner vector created by upklyak – www.freepik.com
Technology vector created by upklyak – www.freepik.com
Background vector created by gstudioimagen – www.freepik.com
Computer vector created by vectorjuice – www.freepik.com
Copyright © 2011-2022 Conception Website – Toute utilisation ou reproduction, même partielle, du site et de son contenu est strictement interdite sans l’accord express de Conception Website.
Données personnelles
Voir la page politique de confidentialité.
Liens hypertextes
Conception Website n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de l’adresse URL de ce site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Conception Website.
Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Conception Website à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur navigateur.
Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores, balises métas, codes sources…) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Conception Website.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données, des balises HTML et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de Conception Website, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. De même, toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
